Edition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.etoile-du-matin.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site

SEPPAR – Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) – SIRET : N° 43517525200012 – Contact : 57e.etoiledumatin@fsspx.fr par mail ou au +33 3 87 06 53 90 par téléphone – Adresse : Ecole Etoile du Matin – 112 route forestière du Hanau – 57230  EGUELSHARDT – France.

Responsable éditorial 

Directeur de la publication : Monsieur l’abbé Louis-Edouard MEUGNIOT, chef d’établissement – Contact : +33 3 87 06 53 90

Webmaster : Monsieur l’abbé Louis-Edouard MEUGNIOT, chef d’établissement – Contact : +33 3 87 06 53 90

Hébergeur

OVH SAS – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Propriété intellectuelle et contrefaçons.

SEPPAR est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, logos, vidéos, photos et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SEPPAR.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Gestion des données personnelles

Vous pouvez visiter notre site sans avoir à renseigner votre identité et toute autre information personnelle vous concernant.